Conditions générales

En accédant à ce site web, vous acceptez d'être subordonné au respect des modalités et conditions générales d'utilisation, des lois et règlements en vigueur et vous acceptez d'être responsable du respect des lois localement applicables. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à accéder à ce site. Le contenu de ce site web est protégé par les lois sur les marques et le copyright en vigueur. 

Conditions

La permission est accordée d'utiliser le matériel sur le site web de la société à des fins personnelles et non commerciales de visualisation transitoire uniquement. Ceci est la concession d'une licence et non un transfert de titre, et aux termes de cette licence, vous n'êtes pas en droit de :

  • a) modifier ou copier les documents.
  • b) utiliser les documents à des fins commerciales ou pour toute exposition publique (commerciale ou non-commerciale).
  • c) tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site web de la société.
  • d) retirer tout ou partie des droits d’auteur des documents.
  • e) transférer les documents à une autre personne ou « faire refléter » les matériaux sur un autre serveur.

Cette licence sera résiliée de plein droit si vous ne respectez pas ces restrictions et peut être résiliée par Le Bonheur en questions à tout moment. Lors de la résiliation de votre visualisation de ces documents ou à l'expiration de cette licence, vous devrez détruire tout matériel téléchargé en votre possession que ce soit sous forme électronique ou imprimée.

Limitation de responsabilité

Les documents sur le site web des entreprises sont fournis «tels quels». Le Bonheur en questions ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, et décline et nie toute autre garantie, incluant sans limitation les garanties implicites ou les conditions de qualité marchande, de conformité à un usage particulier, ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou de tout autre droit. En outre, Le Bonheur en questions ne fournit aucune garantie ni déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables, ou la fiabilité de l'utilisation des documents sur son site internet, ou encore concernant ces documents ou tout autre site internet lié au site en question.

Restrictions

En aucun cas, Le Bonheur en questions ou ses fournisseurs ne seront tenus pour responsables de tout dommage (y compris et sans limitation, les dommages pour la perte de données ou de bénéfices, ou en raison de l'interruption d'activité,) découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les documents sur ce site Web, même si Le Bonheur en questions a été informé oralement ou par écrit de la possibilité d'un tel dommage. Dans la mesure où certaines juridictions ne permettent pas les limitations sur les garanties implicites ou les limitations de responsabilité pour dommages indirects ou accessoires, il se peut que ces limitations ne vous soient pas applicables.

Révisions et erreurs

Des erreurs techniques, typographiques ou photographiques peuvent figurer sur le site internet Le Bonheur en questions.  Le Bonheur en questions ne garantit pas que tous les documents sur son site web soient exacts, exhaustifs ou actuels.  Le Bonheur en questions peut apporter des modifications aux documents contenus sur son site web à tout moment et sans préavis. Cependant, Le Bonheur en questions ne s'engage pas à mettre à jour les matériaux.

Liens

Le Bonheur en questions n'a pas examiné tous les sites liés à son site web et ne peut être tenu pour responsable de leur contenu. L'inclusion de tout lien n'implique pas l'approbation du site par Le Bonheur en questions. L'utilisateur exploite un site lié à ses risques et périls.

Modifications des conditions générales d'utilisation du site

Le Bonheur en questions peut réviser les conditions d'utilisation de son site web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site, vous acceptez la version alors en vigueur des Conditions générales d'utilisation.

Loi applicable

Toute réclamation relative au site web de la société sera régie par les lois de l'État de New York  aux USA sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois. 

En tant qu'instructeur, vous déclarez, garantissez et convenez qu'aucun contenu soumis ne doit enfreindre ou détourner un droit de propriété intellectuelle d'un tiers. Mais, si l'instructeur utilise la compression HEVC, il est de la responsabilité de l'instructeur de payer les redevances au MPEG-LA, le propriétaire des brevets HEVC, le cas échéant. 

Politique de confidentialité

En savoir plus sur la politique de confidentialité ici.

Copyright @ le-bonheur-en-questions. Tous droits réservés

le-bonheur-en-questions - Propulsé par Zenler